Tous les emprunteurs ne sont pas logés à la même enseigne.
L'analyse de risques de chaque dossier d'assurance crédit immobilier peut révéler de mauvaises surprises en matière de conditions d'adhésion et de tarification.
Une longue liste de professions, de sports ou de pathologies peuvent flamber le prix de l'assurance prêt pour les emprunteurs.
Comment éviter le risque d'exclusion pour votre assurance prêt ?
Les clauses d’exclusions correspondent à des cas pour lesquels le contrat d'assurance prêt n'offre aucune couverture du risque.
La prise en compte des exclusions est un critère majeur de choix d'assurance prêt car une mauvaise appréciation des risques lors de l'adhésion, peut se traduire un refus net d'indemnisation lors d'un sinistre.
Un accident de travail en hauteur ou bien un accident de réception après un saut en parapente peut entrainer une non-prise en charge par l'assureur si l'activité professionnelle à risque ou sportive n'a pas été déclarée et prise en compte précédemment.
On distingue deux types de clauses d’exclusion :
- Les exclusions « générales » se traduisant par une absence totale de garanties. C'est souvent le cas pour des conséquences dûes à des faits de guerre, d'actes de terrorisme etc.
- Les exclusions « particulières » se traduisant par une limitation de garanties
La liste des exclusions est indiquée dans les conditions générales du contrat d'assurance prêt..
Le rachat d'une exclusion peut-être proposé par l'assureur au prix d'une prime supplémentaire.
Le rachat d'exclusion - La seule solution ?
En cas d'exclusion partielle, l'assureur peut vous proposer de racheter l'exclusion moyennant une surprime qui élèvera le montant de vos cotisations.
Dans ce cas, la pratique de votre métier ou du sport à risques sera bien prise en charge dans votre contrat.
Le rachat d'exclusion n'est pas systématiquement proposé par l'assureur.
Dans tous les cas, il est important de savoir que le traitement des exclusions est propre à chaque contrat d'assurance prêt
En cas d'exclusion, vous avez tout intérêt à comparer les offres du marché et trouver des assureurs qui ne sanctionnent pas votre profession ou votre pratique sportive.
Le cabinet ASKAPI se tient gratuitement à votre disposition pour vous aider à trouver un contrat d'assurance prêt sans surprime.
Quels contrats d'assurance prêt ont une liste très réduite d'exclusions ?
A notre connaissance, les contrats GENERALI 7305 et ELOIS Acceo offrent des conditions très larges d'adhésions sans exclusion pour la majorité des cas.
Pour ces deux contrats, d'assurance prêt, aucune exclusion n'est appliquée pour les professions à risques.
Ces deux contrats sont particulièrment interessants pour toutes les professions à risques du type :
- Métiers avec port d'armes tels que policiers, gendarmes, garde du corps
- Métiers en hauteur tels que couvreur, maçon, charpentier, couvreur
- Maniement de produits dangereux tels que artificier...
- Exposition à des risques de conflits tels que journaliste, reporter etc.
Pour les pratiquants assidus de sports, le contrat APRIL Optimum réduit les exclusions au strict minimum :
- Le sport pratiqué à titre professionnel
- Les sports non représentés par une fédération française
- Le saut à l'élastique
- Les sports nécessitant l'usage d'un véhicule terrestre à moteurou tout spot aérien sauf en cas de baptême encadré par un moniteur diplomé d'Etat.
Quels sont les risques d'une fausse déclaration ?
Une fausse déclaration mentionnée sur le questionnaire médicale entraine généralement la nullité des garanties. Les cotisations d'assurance payées ne seront pas remboursées.
A titre d'exemple, voici la clause 6.4 des conditions générales du contrat APRIL :
Toute omission, réticence, fausse déclaration établie par APRIL dans les informations qui lui sont fournies expose l'Assuré et l'Organisme prêteur à une déchéance des garanties et à la résiliation de l'adhésion, sauf s'il ressort des éléments du dossier que celle-ci ne revêt aucun caractère intentionnel.
Le marché de l'assurance prêt s'est considérablement ouvert ces dernieres années. Il existe donc de multiples contrats d'assurances emprunteur avec des conditions d'adhésion plus ou moins restrictives.
En cas d'antécédants médicaux, de pathologie chronique, de métier à risque ou de pratique sportive, il est préférable de faire appel à un courtier en assurance prêt pour trouver le contrat le plus adéquat au meilleur prix.
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